Article 01

Éditeur

La Plateforme Club31Scope, accessible à l'adresse https://club31scope.com, est éditée par :

Dénomination sociale : FORMEXPORT L.L.C-FZ

Forme juridique : Free Zone Limited Liability Company (société à responsabilité limitée en zone franche)

Siège social : Meydan Grandstand, 6th floor, Meydan Road, Nad Al Sheba, Dubaï, Émirats Arabes Unis

Email de contact : admin@club31.com

Article 02

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site Club31Scope est FORMEXPORT L.L.C-FZ, en sa qualité de représentant légal de l'Éditeur.

Pour toute demande relative au contenu éditorial : admin@club31.com

Article 03

Hébergement

La Plateforme Club31Scope est hébergée sur une infrastructure cloud managée. Les données utilisateurs sont stockées sur des serveurs situés en Union Européenne, conformément aux exigences du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Article 04

Propriété du site

L'ensemble des éléments figurant sur la Plateforme — textes, graphismes, logos, icônes, images, photographies, sons, logiciels, structure, code source, bases de données, charte graphique et marque Club31Scope — est la propriété exclusive de l'Éditeur, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs (notamment les marques eBay, Opisto, Ovoko et Leboncoin, citées à titre informatif).

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de l'Éditeur.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle français, ou de toute disposition équivalente applicable selon la juridiction compétente.

La marque Club31Scope, ainsi que les logos figurant sur la Plateforme, sont « marques déposées de l'Éditeur » si tu as procédé au dépôt INPI ou équivalent, ou « marques d'usage de l'Éditeur ».

Article 05

Crédits et marques tierces

eBay® est une marque déposée d'eBay Inc. Opisto®, Ovoko® et Leboncoin® sont des marques déposées de leurs sociétés respectives. Ces marques sont citées à titre informatif uniquement, dans le strict cadre de l'agrégation de données publiquement accessibles sur les marketplaces correspondantes, sans aucun lien commercial, partenariat officiel ou exclusivité avec Club31Scope.

Stripe® est une marque déposée de Stripe, Inc., utilisée pour le traitement sécurisé des paiements via la solution Stripe Customer Portal.

Les autres marques, noms de produits ou logos éventuellement mentionnés sur la Plateforme sont la propriété de leurs détenteurs respectifs et sont cités à titre purement informatif.

Toute citation de marque tierce sur la Plateforme s'inscrit dans le cadre du droit de citation et de l'usage informatif loyal, à l'exclusion de toute appropriation ou suggestion de partenariat non autorisé.